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Marques déposées par ZORDAN CLAUDE
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CHATEAU DE GRAND PRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE GRAND PRE
ZORDAN CLAUDE
BERTRAND Guy

Numéro de dépôt :
96618962
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque CHATEAU DE GRAND PRE

Déposée le 28 mars 1996 par ZORDAN CLAUDE et BERTRAND Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE GRAND PRE »

Les déposants sont ZORDAN CLAUDE domicilié(e) GRAND PRE,69820 FLEURIE (dossier no 2298586) - 69820 - France et BERTRAND Guy domicilié(e) GRAND-PRE,69820 FLEURIE (dossier no 2298586) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ZORDAN CLAUDE domicilié(e) GRAND PRE,69820 FLEURIE (dossier no 2298586) - 69820 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE GRAND PRE est expirée depuis le 28 mars 2016.


ZORDAN CLAUDE - GRAND PRE,69820 FLEURIE (dossier no 2298586) - 69820 - France

BERTRAND Guy - GRAND-PRE,69820 FLEURIE (dossier no 2298586) - 69820 - France - SIREN 3


ZORDAN CLAUDE - GRAND PRE,69820 FLEURIE (dossier no 2298586) - 69820 - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298586 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vin A.O.C. FLEURIE, MORGON, BEAUJOLAIS-VILLAGES, BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DE GRAND PRE